Alain Nait Merabet

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De: Nait-Merabet (Alain)
greffier en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant de la cour d'appel de Grenoble
Remplace:Mme Deschamps-Robin (Evelyne)
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000019952230(source JORF)
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Nait-Merabet (Alain)
cour d'appel de Grenoble
Objet:
au titre de l'année 1998, ci-après, sur la base des dispositions de l'article 6 du décret no 92-413 du
30 avril 1992
inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1998 pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
JORFTEXT000000573096(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Nait Merabet (Alain)
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Nait Merabet (Alain)
greffier divisionnaire
Objet:
régisseur titulaire de la cour d'appel de Grenoble
Remplace:
Mme Jaitte
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000000545626(source JORF)
nomination
13 Août 199313/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.